ARTICLE 1 - IDENTIFICATION DU VENDEUR ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV) sont proposées par : 

GIRARD Ophélie, exerçant sous le nom commercial Aufely's Nails, entrepreneur individuel relevant du régime de la micro-entreprise.

• Numéro SIRET : 843 354 044 00045
• Adresse du siège social : 2 Place de l'Arbre, 34300 Agde, France
• Adresse mail : aufely.j@gmail.com
• Téléphone : 06 68 89 53 06 
• Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable, sous réserve du maintien du régime de franchise en base de TVA.

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Aufely’s Nails propose ses prestations de services et ses formations professionnelles.

Elles s’adressent aux personnes physiques ou morales souhaitant bénéficier des prestations proposées par l’entreprise, ci-après désignées « le Client » ou « le Stagiaire » selon la nature de la prestation concernée.

Le site internet aufelysnailsandco.fr constitue principalement un site vitrine présentant les activités, les prestations, les formations et les produits distribués par Aufely’s Nails.

Les commandes de produits sont effectuées via une boutique en ligne externe (SumUp), qui dispose de ses propres Conditions Générales de Vente.

Les présentes CGV ne se substituent pas aux contrats et conventions de formation établis conformément aux dispositions du Code du travail.

 

ARTICLE 2 – PRODUITS ET SERVICES PROPOSÉS

Aufely’s Nails exerce plusieurs activités :

2.1. Prestations de beauté

• Prothésie ongulaire et prestations de beauté des pieds ;
• Rehaussement de cils et prestations de beauté du regard.

Les prestations sont réalisées sur rendez-vous, au sein de l’institut situé au 2 place de l’Arbre, 34300 Agde.

2.2. Formations professionnelles

Aufely’s Nails propose des formations professionnelles en prothésie ongulaire, dispensées en présentiel, en individuel ou en petits groupes.

Les modalités pédagogiques, les objectifs, les prérequis, la durée, les tarifs et les conditions d’accès sont précisés dans les programmes de formation correspondants et les documents contractuels remis aux stagiaires.

2.3. Distribution et vente de produits

Aufely’s Nails propose également la distribution de produits et accessoires destinés à l’activité de prothésie ongulaire, notamment des produits de différentes marques professionnelles.

La présentation des produits sur le site vitrine n’emporte pas de vente directe. Les commandes sont effectuées sur la boutique SumUp accessible depuis le site internet, et sont soumises aux CGV propres à cette boutique.

 

ARTICLE 3 – PRIX

Les tarifs des prestations et des formations proposées par Aufely’s Nails sont indiqués en euros.

Les prix applicables sont ceux communiqués au client au moment de sa demande de réservation ou d’inscription.

Les tarifs des prestations sont susceptibles de varier selon la nature de la prestation demandée, sa durée et les éventuelles options choisies.

Les tarifs des formations sont communiqués dans les programmes de formation et les documents contractuels correspondants.

Sauf indication contraire, les prix affichés sont les prix effectivement dus par le client. Lorsque la TVA n’est pas applicable en raison du régime de franchise en base, la mention « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts » est portée sur les documents commerciaux concernés, sous réserve du maintien de ce régime.

Toute modification tarifaire ne s’applique pas rétroactivement aux prestations ou formations déjà confirmées.

 

ARTICLE 4 – COMMANDES, RÉSERVATIONS ET INSCRIPTIONS

4.1. Réservation des prestations à l’institut

Les prestations de prothésie ongulaire et de beauté du regard sont proposées exclusivement sur rendez-vous.

Les réservations peuvent être effectuées par téléphone, SMS ou message privé sur Instagram.

La réservation est considérée comme confirmée après accord sur la date, l’horaire et la prestation souhaitée, ainsi que le versement de l’acompte demandé lorsque celui-ci est exigé.

4.2. Demandes de renseignements concernant les formations

Le site internet Aufely’s Nails permet aux personnes intéressées par les formations de transmettre une demande de renseignements au moyen d’un formulaire de contact.

Ce formulaire constitue uniquement une demande d’information. Il ne vaut ni inscription, ni réservation de place, ni engagement financier.

Aufely’s Nails pourra reprendre contact avec la personne afin de lui communiquer les informations relatives aux formations proposées.

4.3. Préinscription aux formations

Les personnes souhaitant intégrer une formation peuvent effectuer une demande de préinscription au moyen du catalogue de formations accessible depuis le site internet.

La préinscription constitue une demande d’intégration à une session de formation. Elle reste soumise à l’examen du dossier, à la vérification des éventuels prérequis et à la validation par Aufely’s Nails.

La préinscription ne vaut pas inscription définitive. Celle-ci intervient après validation de la candidature et établissement des documents contractuels nécessaires.

Pour les formations financées par le Compte personnel de formation (CPF), les modalités d’inscription et de validation sont celles prévues par la plateforme officielle Mon Compte Formation et la réglementation applicable.

4.4. Confirmation de commande ou d’inscription

Toute réservation ou inscription définitive fait l’objet d’une confirmation communiquée au client par un moyen adapté, notamment par téléphone, SMS ou courrier électronique.

 

ARTICLE 5 – MODALITÉS DE PAIEMENT

5.1 - Arrhes pour les prestations à l'institut

Pour toute réservation d'une prestation auprès de Aufely’s Nails, une somme de 20 € est demandée à titre d'arrhes.

Cette somme est déduite du montant total de la prestation le jour du rendez-vous.

Le versement des arrhes permet de confirmer la réservation et de bloquer le créneau horaire demandé par le client.

5.2. Paiement des formations

Les modalités de paiement des formations sont précisées dans le contrat ou la convention de formation correspondant à la situation du stagiaire et au mode de financement choisi.

Pour les formations financées personnellement par une personne physique, les dispositions spécifiques du Code du travail relatives au contrat de formation professionnelle s’appliquent.

Aucune somme ne peut être exigée avant l’expiration du délai légal de rétractation applicable.

À l’expiration de ce délai, les sommes éventuellement versées sont plafonnées conformément aux dispositions légales, le solde étant réglé au fur et à mesure du déroulement de la formation.

5.3. Retard ou défaut de paiement

Tout défaut de paiement pourra entraîner la suspension de la prestation ou de l’inscription, dans les conditions autorisées par la réglementation applicable.

Pour les clients professionnels, les pénalités de retard et l’indemnité forfaitaire de recouvrement éventuellement applicables sont précisées sur les factures conformément aux dispositions légales.

 

ARTICLE 6 – MODALITÉS D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS ET DES FORMATIONS

6.1. Prestations à l’institut

Les prestations sont réalisées dans les locaux de Aufely’s Nails, situés au :

2 place de l’Arbre, 34300 Agde.

Le client s’engage à se présenter à l’heure convenue pour son rendez-vous.

En cas de retard susceptible de compromettre le bon déroulement de la prestation ou le respect des rendez-vous suivants, Aufely’s Nails se réserve la possibilité d’adapter la prestation ou de proposer un nouveau rendez-vous, après information du client.

6.2. Formations professionnelles

Les formations sont dispensées en présentiel, dans les locaux de Aufely’s Nails, sauf indication contraire précisée dans le programme ou les documents contractuels.

Elles peuvent être organisées en individuel ou en petits groupes, selon les modalités indiquées dans le programme concerné.

Les dates, horaires, durée, objectifs pédagogiques, moyens techniques, modalités d’évaluation et conditions d’accès sont précisés dans les documents remis au stagiaire avant son inscription définitive.

Le stagiaire s’engage à respecter les horaires, les consignes pédagogiques et le règlement intérieur applicable aux formations.

Les documents de fin de formation sont remis selon la nature de la formation suivie et les conditions prévues dans les documents contractuels.

6.3. Indisponibilité ou modification

En cas d’empêchement exceptionnel de la part de Aufely’s Nails, le client ou le stagiaire est informé dans les meilleurs délais.

Une solution de report ou de remboursement sera proposée selon la situation et les dispositions légales et contractuelles applicables.

 

ARTICLE 7 – DROIT DE RÉTRACTATION, ANNULATION ET REMBOURSEMENT

7.1. Droit de rétractation applicable aux prestations de services

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, lorsqu’un contrat de prestation de services est conclu à distance ou hors établissement avec un consommateur, celui-ci dispose en principe d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Ce délai court à compter de la conclusion du contrat.

Pour exercer ce droit, le client doit adresser à Aufely’s Nails une déclaration claire exprimant sa volonté de se rétracter, par courrier à l’adresse du siège social ou par courrier électronique à l’adresse suivante : Aufely.j@gmail.com.

Lorsque le client souhaite que la prestation commence avant la fin du délai légal de rétractation, il doit en faire la demande expresse. Les conséquences de cette demande et les éventuels frais dus en cas de rétractation sont soumis aux dispositions légales applicables.

Lorsque la prestation a été entièrement exécutée avant la fin du délai de rétractation, après demande expresse du client et reconnaissance de la perte de son droit de rétractation, ce droit ne peut plus être exercé.

7.2 – ANNULATION ET REPORT DES RENDEZ-VOUS À L'INSTITUT

Toute demande d'annulation ou de report doit être communiquée à Aufely’s Nails par téléphone, SMS ou message privé sur Instagram.

Les conditions suivantes s'appliquent :

• Annulation ou demande de report au moins 48 heures avant le rendez-vous : le client peut bénéficier d'un report de son rendez-vous. Les arrhes déjà versées sont alors conservées et transférées sur le nouveau rendez-vous, sans qu'un nouveau versement soit demandé.

• Annulation moins de 48 heures avant le rendez-vous : les arrhes de 20 € restent acquises à Aufely’s Nails et ne donnent lieu ni à remboursement ni à report.

• Absence au rendez-vous sans information préalable : les arrhes restent également acquises à Aufely’s Nails.

La possibilité de report accordée pour les annulations effectuées au moins 48 heures à l'avance constitue une facilité commerciale proposée par Aufely’s Nails.

Conformément à l'article L.214-1 du Code de la consommation, lorsque le client revient sur son engagement, les arrhes sont conservées par le professionnel. En revanche, si Aufely’s Nails annule la prestation de sa propre initiative, les arrhes sont restituées au double de leur montant, conformément aux dispositions légales applicables.

Ces dispositions s'appliquent sous réserve du droit légal de rétractation du consommateur lorsqu'il est applicable, notamment pour les contrats conclus à distance.

Lorsque le client demande expressément que la prestation commence avant l'expiration du délai légal de rétractation, les règles spécifiques prévues par le Code de la consommation s'appliquent.

7.3. Annulation et interruption des formations

Les conditions d’annulation, de report ou d’interruption d’une formation sont précisées dans le contrat ou la convention de formation remis au stagiaire.

Pour les formations financées personnellement par une personne physique, les dispositions des articles L.6353-3 à L.6353-7 du Code du travail s’appliquent.

En cas de force majeure dûment reconnue empêchant le stagiaire de suivre la formation, seules les prestations effectivement dispensées peuvent être facturées, à proportion de leur valeur.

En cas d’abandon ou d’interruption pour un motif autre que la force majeure, les conséquences financières sont déterminées par le contrat de formation et les dispositions légales applicables.

Pour les formations financées par le CPF, les conditions d’annulation et de remboursement sont celles prévues par la réglementation et les conditions générales d’utilisation de la plateforme Mon Compte Formation.

7.4. Remboursements

Lorsqu’un remboursement est légalement dû, celui-ci est effectué dans les délais prévus par la réglementation applicable, par le moyen de paiement initial lorsque cela est possible.

Aucun remboursement ne peut être refusé lorsque le client bénéficie d’un droit légal de rétractation ou lorsque la réglementation impose le remboursement des sommes versées.

 

ARTICLE 8 – CONDITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX FORMATIONS PROFESSIONNELLES

8.1. Modalités d’accès

Les formations proposées par Aufely’s Nails sont destinées aux personnes souhaitant acquérir ou perfectionner des compétences en prothésie ongulaire.

Les conditions d’accès, les éventuels prérequis, les objectifs pédagogiques et les compétences visées sont précisés dans le programme de chaque formation.

Lorsque la formation prépare à une certification professionnelle enregistrée au Répertoire spécifique, les conditions de présentation à la certification et les exigences du référentiel correspondant sont communiquées au candidat avant son inscription définitive.

8.2. Préinscription et admission

Toute demande de préinscription est soumise à validation par Aufely’s Nails.

L’organisme de formation se réserve la possibilité de vérifier l’adéquation du profil du candidat avec les prérequis de la formation et, le cas échéant, les conditions d’accès à la certification visée.

L’inscription définitive intervient après validation de la candidature et établissement du contrat ou de la convention de formation correspondant au mode de financement retenu.

8.3. Documents contractuels et informations préalables

Avant le début de la formation, le stagiaire reçoit les informations et documents nécessaires à son inscription, notamment le programme, les objectifs, la durée, les horaires, les modalités pédagogiques, les moyens techniques, les modalités d’évaluation, les conditions financières et le règlement intérieur applicable.

Un contrat individuel de formation ou une convention de formation est établi selon la situation du bénéficiaire et les modalités de financement.

8.4. Assiduité et participation

Le stagiaire s’engage à participer activement à l’ensemble des séquences prévues au programme et à respecter les horaires communiqués.

Les absences, retards ou abandons doivent être signalés à Aufely’s Nails dans les meilleurs délais.

Les présences sont suivies au moyen des dispositifs d’émargement mis en place par l’organisme de formation.

8.5. Évaluations et documents de fin de formation

Les compétences et connaissances acquises peuvent faire l’objet d’évaluations théoriques et pratiques, conformément au programme de formation et, le cas échéant, au référentiel de certification concerné.

À l’issue de la formation, les documents attestant de la réalisation du parcours et les résultats des évaluations sont remis selon les conditions applicables.

La délivrance d’une attestation de fin de formation ne doit pas être confondue avec l’obtention d’une certification professionnelle, laquelle dépend de la réussite aux épreuves et des règles fixées par le certificateur.

8.6. Formations financées par le CPF

Pour les formations financées par le Compte personnel de formation, l’inscription, la validation du dossier, le règlement et les éventuelles annulations sont réalisés conformément aux procédures de la plateforme Mon Compte Formation.

Le stagiaire doit respecter les conditions d’inscription et les délais de confirmation prévus par cette plateforme.

Les éventuels frais restant à la charge du titulaire du compte sont indiqués avant la validation définitive du dossier.

8.7. Propriété et utilisation des supports pédagogiques

Les supports de formation, documents, photographies, fiches techniques, contenus pédagogiques et méthodes transmis aux stagiaires sont destinés à leur usage personnel dans le cadre de leur apprentissage.

Ils demeurent la propriété de Aufely’s Nails ou de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, diffusion, transmission, commercialisation ou exploitation des supports sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf disposition légale contraire.

 

ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ

Aufely’s Nails s'engage à réaliser les prestations et les formations avec sérieux, diligence et professionnalisme, conformément aux informations communiquées au client et aux obligations légales applicables.

9.1. Responsabilité relative aux prestations

Le client s'engage à communiquer toute information utile à la bonne réalisation de la prestation, notamment concernant ses éventuelles allergies, sensibilités, contre-indications ou réactions antérieures aux produits utilisés.

Aufely’s Nails ne pourra être tenue responsable des conséquences résultant d'informations inexactes, incomplètes ou dissimulées par le client, dans la mesure où ces éléments ont contribué au dommage.

Le client s'engage également à respecter les recommandations d'entretien et les consignes communiquées après la prestation.

Ces dispositions ne limitent pas la responsabilité légale de Aufely’s Nails en cas de faute professionnelle ou de manquement à ses obligations.

9.2. Responsabilité relative aux formations

Aufely’s Nails met en œuvre les moyens pédagogiques et techniques nécessaires au bon déroulement des formations.

Le stagiaire reste responsable de son implication personnelle, de son assiduité et de sa participation aux exercices et évaluations proposés.

La participation à une formation ne garantit pas automatiquement l'obtention d'une certification ou la réussite à une évaluation.

9.3. Force majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d'un manquement à ses obligations résultant d'un événement de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.

La partie concernée informera l'autre partie dans les meilleurs délais et les conséquences de cet événement seront appréciées conformément aux dispositions légales applicables.

ARTICLE 10 – GARANTIES LÉGALES

Dans le cadre des ventes de produits conclues directement avec Aufely’s Nails, les consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment :

• La garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation.

• La garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Ces garanties s'appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.

La garantie légale de conformité permet notamment au consommateur d'obtenir la mise en conformité du produit dans les conditions et délais prévus par la réglementation.

La garantie des vices cachés protège le consommateur contre les défauts cachés du produit qui le rendent impropre à l'usage auquel il est destiné ou qui diminuent tellement cet usage qu'il ne l'aurait pas acheté, ou en aurait donné un moindre prix, s'il les avait connus.

Pour les commandes effectuées sur la boutique SumUp, les conditions de vente et les modalités de contact sont celles indiquées dans les CGV de cette boutique, sans préjudice des garanties légales dont bénéficie le consommateur à l'égard du vendeur.

ARTICLE 11 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le site internet aufelysnailsandco.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, documents, supports pédagogiques et contenus de formation, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de Aufely’s Nails ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation accordée à l'entreprise par leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, commercialisation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite du titulaire des droits, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les supports pédagogiques remis aux stagiaires dans le cadre des formations sont exclusivement destinés à leur usage personnel dans le cadre de leur apprentissage.

Ils ne peuvent être reproduits, transmis à des tiers, diffusés sur internet, r